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Question au Gouvernement n° 2745 de M. Noël Mamère
Date de dépôt : 02/12/2010
pharmacie et médicaments - Médiator - autorisation de mise sur le marché. retrait
Compte rendu de réunion n° 178 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (réunion ouverte aux membres de la commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice de l'Agence de la biomédecine et du Professeur Sadek Beloucif, président du Conseil d'orientation
  2. Audition du Docteur Axel Kahn, généticien, médecin, président de l'Université Paris V Descartes
  3. Table ronde sur les recherches sur l'embryon
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/12/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 1 décembre 2010
Date de séance : 01/12/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (n° 2982)
  3. 3. Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (n° 2981)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2992 - Rapport de M. Pierre Morel-A-L'Huissier sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif au Défenseur des droits (n°2574)
Date de dépôt : 01/12/2010
Voir le dossier (Pouvoirs publics : Défenseur des droits (2))
N° 2998 tome 2 - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°2944)
Date de dépôt : 01/12/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (4))
N° 2995 - Rapport de M. André Schneider sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire (n°2771)
Date de dépôt : 01/12/2010
Voir le dossier (Accord avec le Cameroun relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire)
N° 2994 - Rapport de M. Robert Lecou sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la coopération dans le domaine de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (n°2709)
Date de dépôt : 01/12/2010
Voir le dossier (Inde : utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques)
N° 2998 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°2944)
Date de dépôt : 01/12/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (4))