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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/07/2018
  1. – Examen des conclusions de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD (Mme Annie Vidal, rapporteure)
  2. – Examen, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, du rapport sur l'application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 (MM. Olivier Véran et Gilles Lurton, corapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/06/2019
  1. Dans le cadre du rapport d'information sur les menstruations (Mme Laëtitia Romeiro Dias et Mme Bénédice Taurine, co-rapporteures), audition, ouverte à la presse, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES), accompagnée de Mme Aurélie Mathieu-Huart, membre de l'unité « Dangers des substances » de la direction de l'évaluation des risques, de Mme Sophie Le Quellec, directrice de cabinet, et de Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles.
  3. Désignation de co-rapporteurs d'une mission d'information sur le régime fiscal des pensions alimentaires.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/12/2019
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport d'information droit international humanitaire à l'épreuve des conflits (M. Moetai Brotherson et M. Jean François Mbaye, co-rapporteurs);
  2. nomination d'un rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 07/06/2018
  1. Audition de la Mutualité française – M. Albert Lautman, directeur général, Mme Séverine Salgado, directrice santé, et M. Alexandre Tortel, directeur adjoint des affaires publiques, responsable du pôle influence nationale
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/12/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information, commun avec la commission de la Défense de la Chambre des communes britannique, sur la prochaine génération de missiles anti-navires (Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière, rapporteurs) ;
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/04/2021
  1. – audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l'exercice 2020 et sur la certification des comptes de l'État – exercice 2020 et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget 2020 et sur le programme de stabilité
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
Date de réunion : 12/11/2019
  1. Audition de M. Alain Espinasse, directeur de la modernisation et de l'administration territoriale.
Compte rendu de réunion n° 46 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Colloque de la Délégation relatif à la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle.
Compte rendu de réunion n° 172 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Audition de Son Exc. Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/04/2020
  1. Audition, à huis clos, de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées.