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Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2021
  1. Audition de M. Frédéric Descrozaille sur les conclusions du rapport remis au ministre de l'agriculture et de l'alimentation, relatif à la gestion des risques agricoles.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/11/2017
  1. – à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  3. – Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières ; mission Action et transformation publiques (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur spécial)
  4. – Fonction publique ; mission Crédits non répartis (Mme Cendra MOTIN, rapporteure spéciale)
  5. – Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
  6. – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 75 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Audition de Mme Nathalie Colin, directrice générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) du ministère de la transformation et de la fonction publiques.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/01/2021
  1. Examen de la proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (n° 3669) (Mme Justine Benin, rapporteure) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la constitution (n° 3523) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° Sénat 254, sous réserve de sa transmission) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (n° 2165).
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/06/2020
  1. Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues, et de M. Olivier Roussat, directeur général délégué du groupe.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – « Au coeur de l'économie » : audition de MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Olivier GARNIER, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et M. Jean PISANI-FERRY, sur la situation économique et la conjoncture
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/06/2019
  1. Audition de M. François Geleznikoff, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique.
  2. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances 2020.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/10/2017
  1. – Suite de l'examen de l'article liminaire à l'article 6 de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/05/2019
  1. – suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
Date de réunion : 11/04/2019
  1. – Table ronde destinée à recueillir des témoignages d'anciens enfants accueillis par l'aide sociale à l'enfance :
  3. • Mme Maëlle Bouvier
  4. • M. Dylan Legrand
  5. • M. Lyes Louffok
  6. • Mme Sonya Nour
  7. • M. Gilles Salmon
  8. • Mme Gabrielle Scherrer
  9. • Mme Fouzy Mathey, présidente de l'association des accueillis et anciens accueillis en protection de l'enfance du Val-de-Marne (ADEPAPE 94)
  10. • M. Mamedi Diarra, administrateur de l'association des accueillis et anciens accueillis en protection de l'enfance de Paris (ADEPAPE 75)