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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 septembre 2013
Date de séance : 12/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants des employeurs (CGPME, MEDEF, UPA) sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 088 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/09/2013
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Damien Meslot, rapporteurs). 2
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Virgilio Mota Da Silva, délégué du syndicat SUD de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord.
Compte rendu de réunion n° 046 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Compte rendu de réunion n° 090 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), sur le débat sur la transition énergétique et écologique.
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 46 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Compte rendu de réunion n° 025 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition de M. René Dosière, député, rapporteur de la commission des Lois sur le projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1329) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
  2. Information relative à la commission