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N° 1360 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
Date de dépôt : 17/09/2013
Voir le dossier (Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 septembre 2013
Date de séance : 17/09/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accès au logement et urbanisme rénové
  3. 3. Transparence de la vie publique
  4. 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/09/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens (n° 1342) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
N° 1357 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation
Voir le dossier (Economie : consommation)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 septembre 2013
Date de séance : 16/09/2013
  1. 1. Simplification des relations entre l’administration et les citoyens
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 septembre 2013
Date de séance : 13/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 septembre 2013
Date de séance : 13/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 090 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/09/2013
  1. — Audition de M. Christian Giner, secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 septembre 2013
Date de séance : 12/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 septembre 2013
Date de séance : 12/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance