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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mars 2013
Date de séance : 28/03/2013
  1. 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mars 2013
Date de séance : 28/03/2013
  1. 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (suite)
  2. 2. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 mars 2013
Date de séance : 28/03/2013
  1. 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 28/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Laganier, déléguée nationale « Lutte contre l'exclusion » à la direction de l'action sociale de la Croix-Rouge française, et de Mme Fabienne Grimaud, responsable de l'implantation de Grenoble des Petits frères des pauvres
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
  3. Audition, ouverte à la presse, consacrée aux thèmes de l'exercice du culte et du droit funéraire, de M. Louis-Xavier Thirode, chef du bureau central des cultes à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur, de M. Abdelhafid Hammouche, professeur des Universités à Lille 1, et de M. Yassine Chaïb, sociologue
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 050 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 013 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Hoorens, directeur des études économiques et financières et de Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles et du partenariat de l'Union sociale pour l'habitat.
Compte rendu de réunion n° 023 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ernestine Ronai, responsable de l'Observatoire des violences envers les femmes du conseil général de la Seine-Saint-Denis, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences envers les femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences (MIPROF)
  2. Compte rendu de Mme Edith Gueugneau sur sa participation à la délégation du Forum parlementaire européen auprès de la 57ème réunion des Nations unies sur la condition de la femme (4-8 mars)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Hoorens, directeur des études économiques et financières et de Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles et du partenariat de l'Union sociale pour l'habitat.
Compte rendu de réunion n° 012 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec M. Jean-Claude DRIANT, professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris, Directeur du Lab'Urba-Université Paris Est Créteil (UPEC), et M. Jean-Marie CIPOLAT-GOTET, directeur du bureau d'études Guy Taïeb Conseil, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec M. Jean-Claude DRIANT, professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris, Directeur du Lab'Urba-Université Paris Est Créteil (UPEC), et M. Jean-Marie CIPOLAT-GOTET, directeur du bureau d'études Guy Taïeb Conseil, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »