Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 02/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Lévêque, président de SYNABIO (Syndicat du réseau des entreprises BIO agroalimentaires – transformateurs et distributeurs –) et de M. Charles Pernin, délégué général.
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (Mmes Chapelier et Hai, co-rapporteures), de représentants d'associations.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/10/2018
  1. – Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et discussion générale sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 70 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Geffray, conseiller d'État, directeur général de l'enseignement scolaire (ministère de l'éducation nationale).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 20/05/2021
  1. – Audition de Mme Corinne Feliers, cheffe du bureau de la qualité des eaux, et de Mme Béatrice Jédor, adjointe à la cheffe de bureau, au sein de la direction générale de la santé du ministère des Solidarités et de la santé
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/07/2020
  1. – Conclusions de la mission flash sur les conditions de délivrance des passeports aux Français établis hors de France (MM. Alexandre Holroyd et Didier Quentin, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/01/2019
  1. Audition de Mme Sandrine Clavel, dont la nomination est proposée par le Président de la République en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) ;
  2. Audition de M. Yves Saint-Geours, dont la nomination est proposée par le Président de la République en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) ;
  3. Audition de Mme Hélène Pauliat, dont la nomination est proposée par le Président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) ;
  4. Vote sur ces propositions de nominations dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement ;
  5. Nomination de rapporteurs sur :
  6. la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent (n° 1505) ;
  7. la proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (n° 1506) ;
  8. la proposition de résolution de M. Jean-Christophe Lagarde tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (n° 1514).
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Colloque, ouvert à la presse, sur la lutte contre toutes les formes de prostitution
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/06/2018
  1. Commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – Mission Travail et emploi ; Compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage : Mme Muriel PÉNICAUD, ministre du travail ; Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS et M. Gilles LE GENDRE, rapporteurs spéciaux
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 12/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).