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Compte rendu de réunion n° 151 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/09/2020
  1. Table ronde sur la protection du bien-être animal dans l'Union européenne, avec M. Andrea Gavinelli, chef d'unité « bien-être animal » au sein de la direction générale santé et sécurité alimentaire de la Commission européenne, M. Louis Schweitzer, président de La Fondation Droit Animal, Éthique et Sciences et M. Pascal Durand, député européen
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Darde, administrateur de Syntec Numérique.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 07/02/2019
  1. Audition de M. Laurent Nuñez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 20/02/2020
  1. Audition de M. Jean-Jacques Bosc et Mme Marie-Christine Tarrare, membres de la Conférence nationale des procureurs généraux.
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 11/06/2020
  1. - à 2 heures en Polynésie, à 8 heures aux Antilles, à 9 heures en
  2. Guyane, à 10 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 15 heures à Mayotte, à 16 heures à La Réunion,
  3. à 23 heures en Nouvelle-Calédonie et à minuit à Wallis et Futuna.
  4. - Audition des présidents de chambres d'agriculture ultramarines.
  5. Les participants confirmés, à ce stade, sont :
  6. - M Sébastien Windsor, président des Chambres d'agriculture de France ;
  7. - M. Patrick Sellin, président de la chambre d'agriculture de Guadeloupe ;
  8. - M. Jean-Louis Bertome, président de la chambre d'agriculture de Martinique ;
  9. - M. Albert Siong, président de la chambre d'agriculture de Guyane ;
  10. - M. Frédéric Vienne, président de la chambre d'agriculture de La Réunion ;
  11. - M. Saïd Anthoumani, président de la chambre d'agriculture de Mayotte.
  12. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/02/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le service national universel (Mmes Marianne Dubois et Émilie Guerel, rapporteures) ;
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 17/01/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la filière de l'éolien marin : M. Stanislas Reizine, sous-directeur du système électrique et des énergies renouvelables, direction générale de l'Énergie et du climat, au ministère de la Transition écologique et solidaire ; un représentant de France énergie éolienne ; M. François Gauthiez, directeur de l'appui aux politiques publiques de l'Agence française pour la biodiversité ; M. Sébatien Pilard, conseiller régional chargé de la croissance bleue et du développement international au Conseil régional des Pays de la Loire ; Mme Élodie Martinie Cousty, responsable du réseau « Océans, mers et littoraux » de France nature environnement (FNE) et M. François Piccione, coordinateur du réseau ; un représentant de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition du général Charles Beaudouin, sous-chef d'état-major de la division des plans et des programmes de l'état-major de l'armée de terre ;
  2. Désignation de rapporteurs et membres de missions d'information.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2019
  1. Audition ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2020.