977961 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 149 de M. Stanislas Guerini
- Date de dépôt : 13/02/2018
- sécurité des biens et des personnes - Lutte contre la vente à la sauvette dans Paris - Lutte contre la vente à la sauvette dans Paris
- Question écrite n° 5424 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 13/02/2018
- personnes handicapées - Élèves handicapés et seuils de capacité des classes - Élèves handicapés et seuils de capacité des classes
- Question écrite n° 5392 de M. Patrice Anato
- Date de dépôt : 13/02/2018
- justice - Situation de la justice pénale en Seine-Saint-Denis - Situation de la justice pénale en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 5463 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- professions de santé - Taux de cotisation sociale applicables aux pédicures-podologues - Taux de cotisation sociale applicables aux pédicures-podologues
- Question écrite n° 5498 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- urbanisme - Permis de construire modificatif - Permis de construire modificatif
- Question écrite n° 5322 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 13/02/2018
- emploi et activité - Soutien économie sociale et solidaire - Soutien économie sociale et solidaire
- Question écrite n° 5357 de M. Jean-Pierre Cubertafon
- Date de dépôt : 13/02/2018
- établissements de santé - Publication du rapport IGAS sur les centres de santé - Publication du rapport IGAS sur les centres de santé
- Question orale sans débat n° 171 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 13/02/2018
- personnes handicapées - Élèves handicapés et seuils de capacité des classes - Élèves handicapés et seuils de capacité des classes
- Question écrite n° 5292 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 13/02/2018
- assurance maladie maternité - Prise en charge des implants et prothèses dentaires suite à cancer de la bouche - Prise en charge des implants et prothèses dentaires suite à cancer de la bouche
- Question écrite n° 5438 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 13/02/2018
- politique extérieure - Conseil des droits de l'Homme de l'ONU - Examen périodique universel - Conseil des droits de l'Homme de l'ONU - Examen périodique universel
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