988110 résultats trouvés
- Question écrite n° 90714 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 04/04/2006
- agriculture - coopératives - CUMA. aides de l'État.
- Question écrite n° 16081 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 07/04/2003
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 87082 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/02/2006
- santé - mucoviscidose - prise en charge.
- Question au Gouvernement n° 154 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 13/11/2002
- système pénitentiaire - fonctionnement - effectifs de personnel. perspectives.
- Question écrite n° 6852 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 18/11/2002
- traités et conventions - convention européenne sur la protection des animaux de compagnie - ratification. perspectives.
- Question écrite n° 32169 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/01/2004
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 56041 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 25/01/2005
- agriculture - calamités agricoles - fonds d'assurance récolte. perspectives.
- Question écrite n° 65530 de M. Georges Tron
- Date de dépôt : 17/05/2005
- régions - urbanisme - schéma directeur de la région Ile-de-France. protection. espace rural et paysages.
- Question écrite n° 30703 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/12/2003
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement.
- Question écrite n° 36742 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 30/03/2004
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - abattement. bénéficiaires.
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