980261 résultats trouvés
- Question écrite n° 72758 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 11/02/2002
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 59013 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 19/03/2001
- professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 62844 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 25/06/2001
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 59146 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/03/2001
- eau - réglementation - prélèvement. procédures d'autorisations et de déclaration. infractions. personnes morales.
- Question écrite n° 73524 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 25/02/2002
- sports - ski - accidents. lutte et prévention.
- Question écrite n° 19128 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 14/09/1998
- emploi - contrats initiative emploi - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 55415 de M. Robert Poujade
- Date de dépôt : 18/12/2000
- impôt sur le revenu - déductions de charges - pension alimentaire versée à un enfant majeur handicapé. abattement. montant.
- Question écrite n° 72901 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 18/02/2002
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - minima sociaux. prime exceptionnelle. bénéficiaires.
- Question écrite n° 32346 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 05/07/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 65213 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 13/08/2001
- police - police municipale - personnel. recrutement. réglementation.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats