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- Question écrite n° 91963 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 15/12/2015
- santé - cancer de la prostate - lutte et prévention
- Question écrite n° 91824 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets du BTP - gestion. réglementation
- Question écrite n° 91844 de Mme Maud Olivier
- Date de dépôt : 15/12/2015
- droit pénal - peines - légitime défense. violences conjugales
- Question écrite n° 91800 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 15/12/2015
- collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. réglementation
- Question écrite n° 91909 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 15/12/2015
- logement - gestion - transaction et gestion immobilières. commission de contrôle. nomination
- Question écrite n° 91965 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 15/12/2015
- santé - facturation - soins dentaires. honoraires. encadrement
- Question écrite n° 91914 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 15/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
- Question écrite n° 91818 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 15/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 91919 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 15/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
- Question écrite n° 91944 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
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