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Question écrite n° 91979 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 15/12/2015
sécurité publique - secourisme - premiers secours. formation. collégiens. obligation. perspectives
Question écrite n° 91961 de Mme Chantal Guittet
Date de dépôt : 15/12/2015
retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
Question écrite n° 91798 de M. Alain Chrétien
Date de dépôt : 15/12/2015
bois et forêts - politique forestière - parcelles. vente. frais notariés
Question écrite n° 91838 de M. Michel Voisin
Date de dépôt : 15/12/2015
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
Question écrite n° 91777 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 15/12/2015
anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
Question écrite n° 91786 de Mme Sylvie Tolmont
Date de dépôt : 15/12/2015
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
Question écrite n° 91910 de M. Alexis Bachelay
Date de dépôt : 15/12/2015
logement - gestion - transaction et gestion immobilières. commission de contrôle. nomination
Question écrite n° 91873 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 15/12/2015
famille - adoption - adoption internationale. République démocratique du Congo. perspectives
Question écrite n° 91970 de M. Alain Chrétien
Date de dépôt : 15/12/2015
santé - protection - menaces sanitaires. lutte et prévention
Question écrite n° 91898 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 15/12/2015
industrie - plasturgie - pièces. droits de douane. perspectives