Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 43191 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 21/12/2021; élevage - Difficultés des éléveurs de la filière porcine - Difficultés des éléveurs de la filière porcine
Question écrite n° 43215 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 21/12/2021; frontaliers - Indemnité inflation pour les travailleurs transfrontaliers - Indemnité inflation pour les travailleurs transfrontaliers
Question écrite n° 43214 de Mme Delphine Bagarry: Date de dépôt : 21/12/2021; fonction publique hospitalière - Équivalence PADHUE exemplaires durant la crise sanitaire de la covid-19 - Équivalence PADHUE exemplaires durant la crise sanitaire de la covid-19
Question écrite n° 43255 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 21/12/2021; politique extérieure - Devoir de vigilance d'EDF et de l'APE sur le projet de parc éolien au Mexique - Devoir de vigilance d'EDF et de l'APE sur le projet de parc éolien au Mexique
Question écrite n° 43300 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 21/12/2021; transports par eau - Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet - Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
Question écrite n° 43333 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 28/12/2021; fonction publique territoriale - Uniformisation des droits d'accès à la filière médico-sociale - Uniformisation des droits d'accès à la filière médico-sociale
Question écrite n° 43359 de M. Yves Hemedinger: Date de dépôt : 28/12/2021; professions et activités sociales - Sur la revalorisation des métiers du secteur périscolaire - Sur la revalorisation des métiers du secteur périscolaire
Question écrite n° 43357 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 28/12/2021; professions de santé - Revalorisation salariale du personnel des services de soins et d'aide à domicile - Revalorisation salariale du personnel des services de soins et d'aide à domicile
Question écrite n° 43385 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 04/01/2022; industrie - PIG Metaleurop : une double injustice - PIG Metaleurop : une double injustice
Question écrite n° 43412 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 11/01/2022; consommation - Suppression de l'impression systématique des tickets de caisse - Suppression de l'impression systématique des tickets de caisse