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- Question écrite n° 44091 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 08/02/2022
- personnes handicapées - Modalités de prise en charge des AESH sur le temps périscolaire - Modalités de prise en charge des AESH sur le temps périscolaire
- Question écrite n° 44122 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 08/02/2022
- professions de santé - Revalorisation et statut des sages-femmes - Revalorisation et statut des sages-femmes
- Question écrite n° 44145 de Mme Marine Brenier
- Date de dépôt : 08/02/2022
- tourisme et loisirs - Professionnels du voyage - test PCR de retour - Professionnels du voyage - test PCR de retour
- Question écrite n° 44166 de M. Bruno Fuchs
- Date de dépôt : 15/02/2022
- assurance maladie maternité - Représentativité au conseil d'administration du régime local d'assurance maladie - Représentativité au conseil d'administration du régime local d'assurance maladie
- Question écrite n° 44187 de M. David Habib
- Date de dépôt : 15/02/2022
- énergie et carburants - Installation de panneaux photovoltaïques flottants sur des retenues d'eau - Installation de panneaux photovoltaïques flottants sur des retenues d'eau
- Question écrite n° 44205 de Mme Aude Bono-Vandorme
- Date de dépôt : 15/02/2022
- État - Coût des anciens Premiers ministres - Coût des anciens Premiers ministres
- Question écrite n° 44218 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 15/02/2022
- formation professionnelle et apprentissage - Transfert des droits CPF pour les conjoints et membres de la famille - Transfert des droits CPF pour les conjoints et membres de la famille
- Question écrite n° 44242 de M. Éric Diard
- Date de dépôt : 15/02/2022
- personnes handicapées - Accessibilité des débats politiques aux personnes sourdes et malentendantes - Accessibilité des débats politiques aux personnes sourdes et malentendantes
- Question écrite n° 44271 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 15/02/2022
- professions et activités sociales - Encadrement de la médiation animale - Encadrement de la médiation animale
- Question écrite n° 44305 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/02/2022
- agriculture - Cellule « Demeter » et lutte contre les intrusions dans les élevages - Cellule « Demeter » et lutte contre les intrusions dans les élevages
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