Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 41811 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 12/10/2021; maladies - Recherches sur la drépanocytose - Recherches sur la drépanocytose
Question écrite n° 41828 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 12/10/2021; médecine - Revalorisation du tarif de la visite à domicile des médecins de SOS Médecins - Revalorisation du tarif de la visite à domicile des médecins de SOS Médecins
Question écrite n° 41864 de Mme Anne Blanc: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Remboursement partiel des aides DIPA - Remboursement partiel des aides DIPA
Question écrite n° 41889 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 12/10/2021; santé - Encadrement de la pratique des épilateurs à lumière pulsée - Encadrement de la pratique des épilateurs à lumière pulsée
Question écrite n° 41898 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 12/10/2021; taxis - Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève - Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève
Question écrite n° 41920 de M. Christophe Jerretie: Date de dépôt : 19/10/2021; animaux - Prise en charge de la réquisition d'animaux par des refuges animaliers - Prise en charge de la réquisition d'animaux par des refuges animaliers
Question écrite n° 41938 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 19/10/2021; élections et référendums - Publicité institutionnelle pour les scrutins dans les médias locaux - Publicité institutionnelle pour les scrutins dans les médias locaux
Question écrite n° 41954 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 19/10/2021; enseignement supérieur - Situation des étudiants en cette rentrée 2021 - Situation des étudiants en cette rentrée 2021
Question écrite n° 41988 de M. Christophe Euzet: Date de dépôt : 19/10/2021; pollution - Harmonisation des seuils d'information et d'alerte de pollution de l'air - Harmonisation des seuils d'information et d'alerte de pollution de l'air
Question écrite n° 42036 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 19/10/2021; transports ferroviaires - Convention LGV avenir ferroviaire - Convention LGV avenir ferroviaire