Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 40258 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 20/07/2021; papiers d'identité - Passeport et CNI - photographie - Passeport et CNI - photographie
Question écrite n° 5899 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 27/02/2018; jeunes - Propriété intellectuelle - Jeunesse - Propriété intellectuelle - Jeunesse
Question écrite n° 2991 de Mme Sereine Mauborgne: Date de dépôt : 21/11/2017; banques et établissements financiers - Successions : frais bancaires de clôture abusifs - Successions : frais bancaires de clôture abusifs
Question orale sans débat n° 1535 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 16/11/2021; établissements de santé - Les SMUR dans le Pas-de-Calais - Les SMUR dans le Pas-de-Calais
Question écrite n° 10855 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 17/07/2018; politique extérieure - Création d'un institut français à Erevan (Arménie) - Création d'un institut français à Erevan (Arménie)
Question écrite n° 30969 de Mme Hélène Zannier: Date de dépôt : 07/07/2020; formation professionnelle et apprentissage - Congé formation dans l'éducation nationale et crise du covid-19 - Congé formation dans l'éducation nationale et crise du covid-19
Question écrite n° 25666 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 31/12/2019; sécurité routière - Permis à 1 euro par jour - Labellisation - Auto-écoles - Permis à 1 euro par jour - Labellisation - Auto-écoles
Question écrite n° 2557 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 31/10/2017; postes - Prix du timbre - Prix du timbre
Question au Gouvernement n° 3084 de M. Francis Vercamer: Date de dépôt : 10/06/2020; politique sociale - Cohésion sociale - Cohésion sociale
Question écrite n° 22324 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 06/08/2019; outre-mer - L'implication de l'État dans la mise en œuvre effective du PAPI en Guadeloupe - L'implication de l'État dans la mise en œuvre effective du PAPI en Guadeloupe