Tome VIII : Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (MM. François Rochebloine et Patrice Martin-Lalande)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
Tome I : Première partie (avis) (M. François Pupponi)
Tome II : Action extérieure de l'État : Tourisme (M. Philippe Le Ray)
Tome III : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation (M. Jean-Pierre Le Roch)
Tome IV : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt (M. André Chassaigne)
Tome IX : Économie : Industrie (M. Jean-Luc Laurent)
Tome V : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie (Mme Béatrice Santais)
Tome VI : Économie : Entreprises (M. Lionel Tardy)
Tome VII : Économie : Commerce extérieur (Mme Jeanine Dubié)
Tome VIII : Économie : Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel)
Tome X : Économie : Postes (Mme Michèle Bonneton)
Tome XI : Égalité des territoires et logement : Logement (M. Daniel Goldberg)
Tome XII : Outre-mer (M. Serge Letchimy)
Tome XIII : Politique des territoires : Ville (Mme Jacqueline Maquet)
Tome XIV : Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
Tome I : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Yves Durand)
Tome II : Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé)
Tome III : Culture : Patrimoines (M. Michel Piron)
Tome IV : Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili)
Tome IX : Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Anne-Christine Lang)
Tome V : Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta)
Tome VI : Médias, livre et industries culturelles : Presse (M. Michel Françaix)
Tome VII : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller)
Tome VIII : Recherche et enseignement supérieur : Recherche (Mme Sophie Dion)
Tome X : Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
Tome I : Rapport général
Tome II : Examen de la première partie du projet de loi de finances : Conditions générales de l'équilibre financier
Tome III : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales
Volume 1 : Examen des articles
Volume 2 : Tableau comparatif
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (n°3040)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires , (n°1278 et lettre rectificative n°, 2880)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de Mme Annie Genevard et plusieurs de ses collègues visant à modifier les dispositions relatives à l'accueil et l'habitat des gens du voyage (2687)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Marc Le Fur et plusieurs de ses collègues visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire (2960)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Philippe Goujon et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire (2571)
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 23 juin 2015 (n°2887)
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : Tableau comparatif
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (n°3037)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de ses collègues visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 (3030)
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer
Annexe 0 : texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°2954)
Tome I : Rapport
Tome II : Tableau comparatif
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission de la défense sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de Mme Patricia Adam et M. Philippe Nauche relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales (3042)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (n°2943)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme (n°1096)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de laccord commercial entre lUnion européenne et ses États membres, dune part, et la Colombie et le Pérou, dautre part (n°2724)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (n°2741)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (n°3039)
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Annexe 0 : texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission du développement durable sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n°2982)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n°3034)
Rapport de la commission spéciale sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi , modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2990)
Rapport de la commission des affaires sociales sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi , modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2993)
Rapport de la commission des finances sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de l'année 2014 (n°3000)
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
Annexe 0 : Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°2674)
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : Tableau comparatif
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Annexe 0 : texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des finances sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 9 juillet 2015 (n°2973)
Rapport de la commission mixte paritaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
Rapport de la commission des lois sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par l'Assemblée nationale, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n°2937)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi , modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif à la réforme du droit d'asile (n°2947)
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission spéciale sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, modifié par le Sénat en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée (n°2934)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n°2910)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur , en vue de la lecture définitive la proposition de loi , modifiée par le Sénat, en nouvelle lecture, tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales (n°2940)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi organique , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (n°2912)
Annexe 0 : Texte de la commission
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n°2910)
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
Rapport de la commission des affaires sociales sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2913)
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : Tableau comparatif
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes , après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2014 (n°2813)
Tome I : Exposé général et examen des articles
Tome II : Commentaire des rapports annuels de performance par les rapporteurs spéciaux
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183)
Rapport de la commission mixte paritaire sur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de Mme Audrey Linkenheld, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (n°2857)
Annexe 0 : texte de la commission
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183)
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (n°2840)
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : Tableau comparatif
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de laccord dassociation entre lUnion européenne et la Communauté européenne de lénergie atomique et leurs États membres, dune part, et la Géorgie, dautre part (n°2791)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part (n°2758)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part (n°1163)
Rapport de la commission des lois sur , en nouvelle lecture, la proposition de loi , modifiée par le Sénat, tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales (n°2798)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la réforme du droit d'asile (n°2807)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n°2184)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution européenne de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage (n°2772)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Patrick Bloche et Mme Corinne Erhel et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (2822)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de laccord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, dune part, et la République dAfrique du Sud, dautre part, modifiant laccord sur le commerce, le développement et la coopération (n°1239)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n°2705)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (n°2855)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2830)
Annexe 0 : texte de la commission
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (n°2725)
Rapport de la commission des finances sur la proposition de résolution de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues tendant à la création dune commission denquête sur les conséquences de la baisse des concours de lEtat aux communes et aux EPCI sur linvestissement public et les services publics de proximité (2851)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte dus dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renseignement
Annexe 0 : texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des affaires culturelles sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi , modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (n°2864)
Rapport de la commission spéciale sur , en nouvelle lecture, le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, modifié par le Sénat, en première lecture, considéré comme adopté par lAssemblée nationale aux termes de larticle 49, alinéa 3, de la Constitution en première lecture après engagement de la procédure accélérée (n°2765)
Tome I : Examen des articles
Tome II : Tableau comparatif
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte dus dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
Annexe 0 : Texte de la commission
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Patrick Bloche et Mme Corinne Erhel et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (2822)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon (n°2800)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la responsabilité sociétale des entreprises au sein de l'Union européenne (n°2762)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des finances sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Françoise Bechtel, MM. Jean-Luc Laurent, Christian Hutin, Mme Patricia Adam, MM. Philippe Nauche, Dominique Lefebvre, Philip Cordery et Jean Launay et plusieurs de leurs collègues relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (n°2829)
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2805)
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (n°2539)
Annexe 0 : texte de la commission