Avis

XVIe législature

Partager

Trié(e)s par numéro

  • Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - N° 771

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Marina Ferrari)

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome I

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Avances à l'audiovisuel public

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome II

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Culture

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome III

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Enseignement scolaire

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome IV

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Médias, livre et industries culturelles

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome V

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome VI

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome VII

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sport, jeunesse et vie associative

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome I

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome II

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome III

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Soutien et logistique interarmées

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome IV

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome V

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome VI

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome VII

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome VIII

    Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Gendarmerie nationale

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome I

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Santé

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome II

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Solidarité, insertion et égalité des chances

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome III

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Travail et emploi

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome IV

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Régimes sociaux et de retraite : Pensions

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome I

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome II

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome III

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome IV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Justice : Justice et accès au droit

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome IX

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Transformation et fonction publiques : Fonction publique

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome V

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Outre-mer : Outre-mer

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome VI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome VII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Sécurité

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome VIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Sécurité civile

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome I

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome II

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome III

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Aide publique au développement

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome IV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome IX

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Prélèvement européen

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome V

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome VI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome VII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Avis Immigration, asile et intégration

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

  • Financement de la sécurité sociale pour 2023 - N° 336

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274). (M. Michel Lauzzana)

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome I

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Première partie (avis)

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome II

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome III

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome IV

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome IX

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Cohésion des territoires : Aménagement du territoire

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome V

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition énergétique

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome VI

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome VII

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome VIII

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome X

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans le domaine du développement durable

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome XI

    Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Mission "Écologie, développement et mobilités durables" : comptes rendus

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome 1

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Tome I Première partie (avis)

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome I

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Première partie (avis)

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome II

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Tourisme

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome III

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome IV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Cohésion des territoires : Logement et urbanisme

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome IX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Entreprises

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome V

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Economie sociale et solidaire

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome VI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome VII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Commerce extérieur

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Communications électroniques et économie numérique

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome X

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Investir pour la France de 2030

  • Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome XI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Outre-mer

  • Loi de finances rectificative pour 2022 - N° 146

    Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (n°17). (Mme Céline Calvez)