Avis

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome I

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 20h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome II

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 17h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome III

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 19h55
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Soutien et logistique interarmées

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome IV

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 17h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome V

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 17h06
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome VI

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 13h25
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome VII

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 12h50
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1808 Tome VIII

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 10h53
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Sécurités : Gendarmerie nationale

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1805

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1805 Tome I

  • Mis en ligne jeudi 16 novembre 2023 à 10h55
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Santé

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1805 Tome II

  • Mis en ligne jeudi 16 novembre 2023 à 11h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Solidarité, insertion et égalité des chances

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1805 Tome III

  • Mis en ligne vendredi 10 novembre 2023 à 08h35
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Travail et emploi

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1805 Tome IV

  • Mis en ligne lundi 13 novembre 2023 à 16h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Régimes sociaux et de retraite : Pensions

• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - N° 1784

  • Mis en ligne lundi 23 octobre 2023 à 15h48
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682). (M. Michel Lauzzana)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome I

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 15h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Avances à l'audiovisuel public

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome II

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 16h50
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Culture

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome III

  • Mis en ligne lundi 30 octobre 2023 à 19h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Enseignement scolaire

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome IV

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 16h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Médias, livre et industries culturelles

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome V

  • Mis en ligne vendredi 10 novembre 2023 à 15h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome VI

  • Mis en ligne vendredi 10 novembre 2023 à 15h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1781 Tome VII

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 18h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Sport, jeunesse et vie associative

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome I

  • Mis en ligne vendredi 27 octobre 2023 à 16h57
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome II

  • Mis en ligne jeudi 14 décembre 2023 à 16h31
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome III

  • Mis en ligne lundi 30 octobre 2023 à 18h43
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome IV

  • Mis en ligne lundi 30 octobre 2023 à 19h27
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Justice : Justice et accès au droit

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome IX

  • Mis en ligne mardi 21 novembre 2023 à 10h06
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Transformation et fonction publiques : Fonction publique

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome V

  • Mis en ligne vendredi 3 novembre 2023 à 19h42
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Outre-mer : Outre-mer

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome VI

  • Mis en ligne lundi 20 novembre 2023 à 14h51
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome VII

  • Mis en ligne vendredi 27 octobre 2023 à 18h11
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Sécurités : Sécurité

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1778 Tome VIII

  • Mis en ligne vendredi 27 octobre 2023 à 18h31
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Sécurités : Sécurité civile

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome I

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 12h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Tourisme

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome II

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 18h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome III

  • Mis en ligne lundi 6 novembre 2023 à 20h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Cohésion des territoires : Logement et urbanisme

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome IV

  • Mis en ligne jeudi 2 novembre 2023 à 17h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome IX

  • Mis en ligne jeudi 19 octobre 2023 à 15h25
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Investir pour la France de 2030

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome V

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 19h35
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Économie sociale et solidaire

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome VI

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 19h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Commerce extérieur

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome VII

  • Mis en ligne lundi 30 octobre 2023 à 23h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Communications électroniques et économie numérique

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome VIII

  • Mis en ligne lundi 30 octobre 2023 à 15h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Entreprises

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome X

  • Mis en ligne jeudi 19 octobre 2023 à 15h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Outre-mer

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1723 Tome XI

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Outre-mer

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome I

  • Mis en ligne jeudi 12 octobre 2023 à 15h28
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Première partie (avis)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome II

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 15h20
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome III

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 11h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome IV

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 10h55
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome IX

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 18h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Cohésion des territoires : Aménagement du territoire

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome V

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 10h50
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Transition énergétique

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome VI

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 15h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome VII

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 15h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Contrôle et exploitation aériens : Transports aériens

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome VIII

  • Mis en ligne mardi 31 octobre 2023 à 10h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome X

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 18h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Investir pour la France de 2030 : Recherche dans le domaine du développement durable

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1719 Tome XI

  • Mis en ligne jeudi 26 octobre 2023 à 16h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Comptes rendus

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly)

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome I

  • Mis en ligne lundi 30 octobre 2023 à 11h35
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome II

  • Mis en ligne vendredi 27 octobre 2023 à 18h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome III

  • Mis en ligne vendredi 20 octobre 2023 à 12h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Aide publique au développement

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome IV

  • Mis en ligne lundi 6 novembre 2023 à 17h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Défense

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome IX

  • Mis en ligne mardi 17 octobre 2023 à 18h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Prélèvement européen

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome V

  • Mis en ligne vendredi 10 novembre 2023 à 16h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Écologie, développement et mobilité durables

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome VI

  • Mis en ligne vendredi 10 novembre 2023 à 16h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome VII

  • Mis en ligne vendredi 27 octobre 2023 à 17h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Immigration, asile et intégration

• Projet de loi de finances pour 2024 - N° 1715 Tome VIII

  • Mis en ligne jeudi 19 octobre 2023 à 11h25
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Avances à l'audiovisuel public : Action audiovisuelle extérieureCompte de concours financierAvances à l'audiovisuel public

• Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 - N° 1293

  • Mis en ligne lundi 5 juin 2023 à 11h20
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des finances sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (n°1268). (M. Michel Lauzzana)

• Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - N° 819

  • Mis en ligne samedi 4 février 2023 à 19h26
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'article 7 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Corinne Vignon)

• Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - N° 771

  • Mis en ligne vendredi 3 février 2023 à 17h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Marina Ferrari)

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome I

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 15h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Avances à l'audiovisuel public

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome II

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 17h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Culture

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome III

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 17h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Enseignement scolaire

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome IV

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 13h20
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Médias, livre et industries culturelles

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome V

  • Mis en ligne jeudi 10 novembre 2022 à 18h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome VI

  • Mis en ligne vendredi 4 novembre 2022 à 20h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 374 Tome VII

  • Mis en ligne lundi 7 novembre 2022 à 15h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sport, jeunesse et vie associative

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome I

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 21h20
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome II

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 19h50
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome III

  • Mis en ligne mardi 25 octobre 2022 à 21h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Soutien et logistique interarmées

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome IV

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 19h33
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome V

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 21h20
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome VI

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 20h06
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome VII

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 18h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 369 Tome VIII

  • Mis en ligne vendredi 4 novembre 2022 à 17h37
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Gendarmerie nationale

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome I

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 19h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Santé

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome II

  • Mis en ligne mardi 25 octobre 2022 à 20h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Solidarité, insertion et égalité des chances

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome III

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 19h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Travail et emploi

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 364 Tome IV

  • Mis en ligne lundi 7 novembre 2022 à 18h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Régimes sociaux et de retraite : Pensions

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome I

  • Mis en ligne lundi 31 octobre 2022 à 16h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome II

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 21h12
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome III

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 18h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome IV

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 18h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Justice : Justice et accès au droit

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome IX

  • Mis en ligne lundi 14 novembre 2022 à 14h20
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Transformation et fonction publiques : Fonction publique

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome V

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 16h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Outre-mer : Outre-mer

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome VI

  • Mis en ligne jeudi 20 octobre 2022 à 20h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome VII

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 19h21
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Sécurité

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 341 Tome VIII

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 21h08
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Sécurité civile

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome I

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 15h35
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome II

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 10h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome III

  • Mis en ligne lundi 17 octobre 2022 à 18h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Aide publique au développement

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome IV

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 18h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome IX

  • Mis en ligne lundi 17 octobre 2022 à 16h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Prélèvement européen

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome V

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 18h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome VI

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 12h40
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome VII

  • Mis en ligne mercredi 2 novembre 2022 à 15h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Avis Immigration, asile et intégration

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 337 Tome VIII

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 18h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

• Financement de la sécurité sociale pour 2023 - N° 336

  • Mis en ligne lundi 17 octobre 2022 à 18h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274). (M. Michel Lauzzana)

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome I

  • Mis en ligne jeudi 6 octobre 2022 à 11h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Première partie (avis)

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome II

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 18h37
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome III

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 17h38
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome IV

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 18h18
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome IX

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 15h03
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Cohésion des territoires : Aménagement du territoire

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome V

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 17h54
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition énergétique

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome VI

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 19h18
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome VII

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 19h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome VIII

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 16h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome X

  • Mis en ligne jeudi 27 octobre 2022 à 14h55
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans le domaine du développement durable

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 286 Tome XI

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 19h39
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Mission "Écologie, développement et mobilités durables" : comptes rendus

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285

  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome 1

  • Mis en ligne vendredi 7 octobre 2022 à 15h35
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Tome I Première partie (avis)

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome I

  • Mis en ligne vendredi 7 octobre 2022 à 15h05
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Première partie (avis)

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome II

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 17h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Tourisme

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome III

  • Mis en ligne lundi 24 octobre 2022 à 12h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome IV

  • Mis en ligne mardi 25 octobre 2022 à 17h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Cohésion des territoires : Logement et urbanisme

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome IX

  • Mis en ligne mardi 25 octobre 2022 à 21h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Entreprises

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome V

  • Mis en ligne lundi 7 novembre 2022 à 13h10
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Economie sociale et solidaire

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome VI

  • Mis en ligne vendredi 21 octobre 2022 à 15h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome VII

  • Mis en ligne vendredi 28 octobre 2022 à 16h35
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Commerce extérieur

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome VIII

  • Mis en ligne mercredi 2 novembre 2022 à 16h30
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Communications électroniques et économie numérique

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome X

  • Mis en ligne mercredi 26 octobre 2022 à 17h15
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Investir pour la France de 2030

• Projet de loi de finances pour 2023 - N° 285 Tome XI

  • Mis en ligne jeudi 20 octobre 2022 à 10h45
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Outre-mer

• Loi de finances rectificative pour 2022 - N° 146

  • Mis en ligne lundi 18 juillet 2022 à 15h00
  • Dossier législatif
  • Document

  Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (n°17). (Mme Céline Calvez)