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Intitulé Date
17ème législature - QE 1579 M. Thierry Sother (Socialistes et apparentés) - Bas-Rhin
sécurité routière - Moyens alloués à la sécurité des cylistes et à l'éducation routière
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1578 Mme Laetitia Saint-Paul (Horizons & Indépendants) - Maine-et-Loire
sécurité routière - Formation B78 en fin de formation initiale pour réduire le coût du permis B
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1577 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
sécurité routière - Changement du numéro d'immatriculation d'un véhicule suite au vol des plaques
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1576 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire de la métropole de Grenoble
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1575 M. Stéphane Peu (Gauche Démocrate et Républicaine) - Seine-Saint-Denis
sécurité des biens et des personnes - Rixes de jeunes : quels moyens déployés en lien avec l'éducation nationale ?
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1574 Mme Alexandra Martin (Droite Républicaine) - Alpes-Maritimes
sécurité des biens et des personnes - Mission parlementaire adaptation du régime de protection juridique des bénévoles
Ministère : Mer et pêche
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1573 M. Emeric Salmon (Rassemblement National) - Haute-Saône
sécurité des biens et des personnes - Mesures contre le vol de cuivre perturbant les infrastructures
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1572 Mme Julie Lechanteux (Rassemblement National) - Var
sécurité des biens et des personnes - Demande urgente d'action contre la cabanisation
Ministère : Partenariat territoires et décentralisation
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1571 M. Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés) - Calvados
santé - Promotion de l'alcool sur les réseaux sociaux
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 29/10/2024
Réponse JO le 10/12/2024
17ème législature - QE 1570 M. Joël Bruneau (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Calvados
santé - Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1569 M. Olivier Falorni (Les Démocrates) - Charente-Maritime
santé - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1568 Mme Chantal Jourdan (Socialistes et apparentés) - Orne
santé - Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1567 Mme Chantal Jourdan (Socialistes et apparentés) - Orne
santé - Nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété et besoin de prévention
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1566 Mme Chantal Jourdan (Socialistes et apparentés) - Orne
santé - État de la pédopsychiatrie et santé mentale des enfants et des jeunes
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1565 M. Hadrien Clouet (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Haute-Garonne
santé - Empoisonnement de l'eau du robinet
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1564 M. Didier Le Gac (Ensemble pour la République) - Finistère
santé - Dispositif « Mon soutien psy »
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1563 Mme Sandrine Dogor-Such (Rassemblement National) - Pyrénées-Orientales
santé - Dépistage du cancer colorectal
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1562 Mme Sandrine Dogor-Such (Rassemblement National) - Pyrénées-Orientales
santé - Dépistage des cancers du sein
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1561 Mme Sandrine Dogor-Such (Rassemblement National) - Pyrénées-Orientales
santé - Dépistage des cancers du col de l'utérus
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1560 M. Julien Guibert (Rassemblement National) - Nièvre
santé - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1559 M. Philippe Fait (Ensemble pour la République) - Pas-de-Calais
santé - APA pour les enfants atteints de cancer
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1558 M. Rodrigo Arenas (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Paris
ruralité - Prendre en compte les années blanches pour les doctorants
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1557 M. Emeric Salmon (Rassemblement National) - Haute-Saône
ruralité - Niveau de DETR en milieu rural
Ministère : Partenariat territoires et décentralisation
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1556 Mme Bénédicte Auzanot (Rassemblement National) - Vaucluse
retraites : généralités - Effectif de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1555 M. Roger Chudeau (Rassemblement National) - Loir-et-Cher
retraites : fonctionnaires civils et militaires - UNPRG - Pensions de retraite
Ministère : Budget et comptes publics
Publiée au JO le 29/10/2024