5649 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
17ème législature - QE 3255 Mme Christelle D'Intorni (UDR) - Alpes-Maritimes
drogue - Augmentation alarmante de la consommation de cocaïne en France
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3254 Mme Christine Pirès Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
donations et successions - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3253 M. Philippe Gosselin (Droite Républicaine) - Manche
défense - Strava
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3252 M. Philippe Gosselin (Droite Républicaine) - Manche
défense - Recrutement de pilotes par la Chine
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3251 M. Philippe Gosselin (Droite Républicaine) - Manche
défense - MGCS et SCAF
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3250 Mme Virginie Duby-Muller (Droite Républicaine) - Haute-Savoie
défense - Avenir du Système de combat aérien du futur (SCAF)
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3249 M. Jean-Pierre Taite (Droite Républicaine) - Loire
déchets - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS)
Ministère : Agriculture, souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3248 Mme Justine Gruet (Droite Républicaine) - Jura
déchets - Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3247 Mme Angélique Ranc (Rassemblement National) - Aube
déchets - Dépôts sauvages
Ministère : Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3246 Mme Julie Lechanteux (Rassemblement National) - Var
déchets - Cartouches de protoxyde d'azote et installations de traitement des déchets
Ministère : Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3245 M. Paul Molac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Morbihan
cycles et motocycles - Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3244 M. Christophe Naegelen (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Vosges
cycles et motocycles - Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3243 M. Bertrand Sorre (Ensemble pour la République) - Manche
cycles et motocycles - Contrôle technique des vélosolex
Ministère : Transports
Publiée au JO le 21/01/2025
Réponse JO le 04/03/2025
17ème législature - QE 3242 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
cycles et motocycles - Contrôle technique des motos de collection
Ministère : Aménagement du territoire et décentralisation
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3241 Mme Marietta Karamanli (Socialistes et apparentés) - Sarthe
cycles et motocycles - Avenir du plan vélo
Ministère : Transports
Publiée au JO le 21/01/2025
Réponse JO le 04/03/2025
17ème législature - QE 3240 Mme Florence Joubert (Rassemblement National) - Dordogne
culture - Situation financière de l'Institut du Monde Arabe
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 21/01/2025
Réponse JO le 11/03/2025
17ème législature - QE 3239 Mme Anna Pic (Socialistes et apparentés) - Manche
culture - Encadrement juridique du podcast
Ministère : Culture
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3238 Mme Maud Petit (Les Démocrates) - Val-de-Marne
culture - Ajustements du dispositif « Pass Culture »
Ministère : Culture
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3237 M. Julien Rancoule (Rassemblement National) - Aude
cours d'eau, étangs et lacs - Conventions d'occupation temporaire (COT) appliquées au domaine fluvial
Ministère : Transports
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3236 Mme Marietta Karamanli (Socialistes et apparentés) - Sarthe
consommation - Tarification dynamique et protection des consommateurs
Ministère : Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3235 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
commerce et artisanat - Inégalité des normes de la profession des barbiers envers celles des coiffeurs
Ministère : Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3234 Mme Anne-Laure Blin (Droite Républicaine) - Maine-et-Loire
commerce et artisanat - Défaillances d'entreprises en France
Ministère : Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3233 M. Jean-Carles Grelier (Les Démocrates) - Sarthe
collectivités territoriales - Incertitude juridique pour les syndicats intercommunaux d'eau
Ministère : Aménagement du territoire et décentralisation
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3232 M. Philippe Bonnecarrère (Non inscrit) - Tarn
collectivités territoriales - Contradiction des cartographies des bassins de vie
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3231 M. Jean-Michel Jacques (Ensemble pour la République) - Morbihan
chômage - Conditions de recours aux indemnités chômage après une formation professionnelle
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025