1150302 résultats trouvés
- Question écrite n° 34369 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Drogue - Lutte et prevention - Etablissements scolaires; enseignants; formation
- Question écrite n° 3436 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Arts et spectacles - Theatres: Paris - Dix huitieme arrondissement; theatre de dix heures; vente
- Question écrite n° 34370 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation
- Question écrite n° 34371 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Commerce exterieur - Canada - Quebec; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34372 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Communes - Personnel - Secretaire de mairie conjoint du maire; reglementation
- Question écrite n° 34373 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Communes - Personnel - Secretaires de mairie; permanence au domicile
- Question écrite n° 34374 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Logement - Aide personnalisee au logement - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 34375 de M. Chaban-Delmas Jacques
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Systemes d'alarme; exoneration
- Question écrite n° 34376 de M. Chaban-Delmas Jacques
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Travail - Conventions collectives - Application; opposition d'un syndicat au signataire; legislation
- Question écrite n° 34377 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Gouvernement - Structures gouvernementales - Secretariat d'Etat aux anciens combattants; rattachement au ministere de la defense
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