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- Question écrite n° 34403 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Agriculture - Zones de montagne et de piemont - Terres incultes
- Question écrite n° 34404 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Agriculture - Structures agricoles - Successions avec indivision sur plusieurs generations; consequences; reforme
- Question écrite n° 34405 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Metaux - Entreprises: Aveyron - Viviez-les-Allues; entreprise Societe des mines et fonderies de zinc de la vieille montagne; emploi et activite
- Question écrite n° 34406 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Postes: ministere - Personnel - Bonification; conges; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34407 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Chomage: indemnisation - Allocations - Chomeurs ages de cinquante a cinquante cinq ans ayant epuise leurs droits a indemnisation; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34408 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Urbanisme - Politique fonciere - Associations foncieres urbaines; reglementation
- Question écrite n° 34409 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Urbanisme - Politique fonciere - Associations foncieres urbaines; reglementation
- Question écrite n° 3440 de Mme Soum Renée
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Chasse - Reglementation: Pyrenees-Orientales - Chevrotines; utilisation
- Question écrite n° 34410 de Mme Cacheux Denise
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Chauffage; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 34411 de M. Collomb Gérard
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Electricite et gaz - Tarifs: Rhone - EDF; entreprise societe TCL; transports urbains
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