1488521 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 433 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 26/11/2013
- établissements de santé - hôpitaux - hôpital de Belley. réhabilitation. calendrier. Ain
- Question écrite n° 50713 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 25/02/2014
- impôts locaux - contribution économique territoriale - musées privés. exonération
- Question au Gouvernement n° 834 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/05/2013
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - gazole. perspectives
- Question écrite n° 26202 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 07/05/2013
- recherche - agriculture - OGM. expérimentations. perspectives
- Question écrite n° 23561 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/04/2013
- impôts locaux - contribution économique territoriale - rapport. propositions
- Question écrite n° 64231 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 16/09/2014
- impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
- Question écrite n° 27706 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 28/05/2013
- travail - réglementation - professions réglementées. réforme. perspectives
- Question écrite n° 6422 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 09/10/2012
- donations et successions - réglementation - adoption simple de majeurs. régime fiscal
- Question écrite n° 2988 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/08/2012
- communes - conseils municipaux - délibérations. comptes-rendus. réglementation
- Question écrite n° 34356 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 30/07/2013
- environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. mise en oeuvre. huiles de lavande
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