1488521 résultats trouvés
- Question écrite n° 86124 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 28/07/2015
- retraites : généralités - équilibre financier - COR. rapport. propositions
- Question écrite n° 88082 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
- Question écrite n° 8611 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 30/10/2012
- marchés publics - appels d'offres - champ d'application. politiques communautaires
- Question écrite n° 98320 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 02/08/2016
- logement - logement social - attribution. ressources. prise en compte
- Question écrite n° 85809 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 28/07/2015
- enseignement - fonctionnement - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 66725 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 21/10/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
- Question au Gouvernement n° 2973 de M. Yann Capet
- Date de dépôt : 10/06/2015
- transports par eau - transport de voyageurs - MyFerryLink. difficultés. perspectives
- Question écrite n° 9629 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé : missions - oeuvres d'art. acquisitions
- Question écrite n° 6606 de M. Jean-David Ciot
- Date de dépôt : 09/10/2012
- marchés publics - appels d'offres - accès. PME
- Question écrite n° 99335 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - sociétés privées de sécurité. accréditation
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