1518344 résultats trouvés
- Question écrite n° 4823 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- professions sociales - familles d'accueil - personnes âgées. statut. perspectives
- Question écrite n° 57303 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 17/06/2014
- bâtiment et travaux publics - entreprises - indemnisation. temps de trajet. salariés. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4083 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 22/06/2016
- politique économique - croissance et emploi - orientations
- Question écrite n° 35791 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 13/08/2013
- logement - logement social - construction. financement. recommandations
- Question écrite n° 19736 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 26/02/2013
- retraites : généralités - montant des pensions - minimum contributif. conditions d'attribution
- Question écrite n° 38142 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 65775 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 07/10/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention
- Question écrite n° 5516 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 25/09/2012
- télécommunications - téléphone - portables. antennes-relais. installation. réglementation
- Question écrite n° 1325 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/07/2012
- voirie - routes - arbres de bordure. frais d'élagage. prise charge. réglementation
- Question écrite n° 7783 de M. Edouard Philippe
- Date de dépôt : 23/10/2012
- fonctionnaires et agents publics - frais de déplacement - remboursement. barème. actualisation
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