1518344 résultats trouvés
- Question écrite n° 36548 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/09/2013
- enfants - protection - aide sociale à l'enfance. placement familial. propositions
- Question écrite n° 88174 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 15/09/2015
- enfants - modes de garde - assistantes maternelles. capacité d'accueil. développement
- Question écrite n° 27284 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 28/05/2013
- déchets, pollution et nuisances - air - gaz carbonique. droits d'émission. vente. affectation du produit
- Question au Gouvernement n° 4180 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 29/09/2016
- État - gouvernement - politique générale. perspectives
- Question écrite n° 93116 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - revendications
- Question orale sans débat n° 1678 de M. Christophe Léonard
- Date de dépôt : 07/02/2017
- mort - transports funéraires - transport international. perspectives
- Question écrite n° 22914 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 02/04/2013
- pharmacie et médicaments - médicaments - effets indésirables. limitation
- Question écrite n° 94541 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 29/03/2016
- politique extérieure - Arabie saoudite - attitude de la France
- Question écrite n° 48344 de Mme Marie-Odile Bouillé
- Date de dépôt : 28/01/2014
- presse et livres - presse régionale - aides de l'État. pérennité
- Question écrite n° 11726 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 27/11/2012
- chômage : indemnisation - allocation transitoire de solidarité - champ d'application
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