1518345 résultats trouvés
- Question écrite n° 93117 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - effectifs. perspectives
- Question au Gouvernement n° 1644 de Mme Martine Pinville
- Date de dépôt : 13/02/2014
- politique sociale - personnes âgées - dépendance. prise en charge. financement
- Question écrite n° 72749 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 20/01/2015
- professions libérales - statut - professions réglementées. guides conférenciers. réforme
- Question écrite n° 66676 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 21/10/2014
- administration - réforme - simplification administrative. rapport parlementaire. préconisations
- Question écrite n° 82228 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 23/06/2015
- politique extérieure - Grèce - parti politique. soutien. attitude de la France
- Question écrite n° 37176 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- arts et spectacles - artistes - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 52975 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 01/04/2014
- défense - sécurité - renseignement. écoutes téléphoniques. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4715 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 23/02/2017
- marchés publics - appels d'offres - TPE et PME. accès
- Question écrite n° 69840 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôts et taxes - entreprises - taxes à faible rendement. suppression
- Question écrite n° 13428 de Mme Julie Sommaruga
- Date de dépôt : 11/12/2012
- retraites : généralités - réforme - pénibilité. perspectives
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