1518345 résultats trouvés
- Question écrite n° 6089 de M. Jean-David Ciot
- Date de dépôt : 02/10/2012
- relations internationales - contentieux - Chine et Japon. îles Senkaku-Diaoyutai. souveraineté
- Question écrite n° 71810 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/12/2014
- Français de l'étranger - enseignement - établissements français à l'étranger. bourses scolaires. Australie
- Question écrite n° 22312 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 26/03/2013
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - bonification pour enfants. égalité des sexes. mise en oeuvre
- Question orale sans débat n° 1194 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 01/12/2015
- travail - médecine du travail - pénurie. conséquences
- Question écrite n° 29207 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 11/06/2013
- santé - syndrome d'apnée obstructive du sommeil - prise en charge
- Question écrite n° 34330 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- enseignement technique et professionnel - LP - élèves et enseignants. effectifs. statistiques
- Question écrite n° 32105 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 09/07/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. rémunérations. Cour des comptes. préconisations
- Question écrite n° 16506 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 29/01/2013
- emploi - Pôle emploi - attestations de paiement
- Question au Gouvernement n° 2331 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2014
- collectivités territoriales - ressources - dotations. baisse. conséquences
- Question écrite n° 49281 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 11/02/2014
- fonction publique de l'État - personnel - mobilité. rapport. préconisations
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