1518345 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 518 de Mme Émilienne Poumirol
- Date de dépôt : 04/02/2014
- défense - matériels - groupe EADS. restructuration. réduction d'effectifs. modalités
- Question écrite n° 54402 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 22/04/2014
- TVA - taux - restauration collective. secteur médico-social. conséquences
- Question écrite n° 23115 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 02/04/2013
- transports par eau - transports fluviaux - location transfrontalière. concurrence. réglementation
- Question au Gouvernement n° 2163 de Mme Régine Povéda
- Date de dépôt : 09/10/2014
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - perspectives
- Question écrite n° 46810 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 24/12/2013
- enseignement supérieur : personnel - enseignants - classes préparatoires. horaires
- Question écrite n° 46485 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 17/12/2013
- santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. utilisation. réglementation
- Question écrite n° 13672 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 18/12/2012
- cultes - lieux de culte - profanation
- Question écrite n° 50381 de Mme Thérèse Guilbert
- Date de dépôt : 18/02/2014
- tourisme et loisirs - activités de plein air - jeunes. accueil. financement
- Question écrite n° 42020 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 12/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 91138 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 17/11/2015
- mort - crémation - cendres. inhumation. réglementation
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