1522345 résultats trouvés
- Question écrite n° 91114 de M. Yves Censi
- Date de dépôt : 17/11/2015
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - CMU complémentaire. retraite. mode de calcul. réforme
- Question écrite n° 14497 de Mme Julie Sommaruga
- Date de dépôt : 25/12/2012
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : préfectures - conditions d'accueil. étrangers
- Question écrite n° 53324 de M. Serge Janquin
- Date de dépôt : 08/04/2014
- impôts et taxes - taxe sur la consommation finale d'électricité - perception. réglementation
- Question écrite n° 50892 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 25/02/2014
- transports ferroviaires - SNCF - points de vente. fermeture. perspectives
- Question écrite n° 2717 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 07/08/2012
- ministères et secrétariats d'État - décentralisation - missions. perspectives
- Question écrite n° 56082 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 27/05/2014
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - contrats à durée indéterminée. conditions d'accès
- Question écrite n° 40517 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 22/10/2013
- État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 53693 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 15/04/2014
- handicapés - intégration en milieu scolaire - handicapés psychiques. perspectives
- Question écrite n° 61160 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 22/07/2014
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 78002 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 14/04/2015
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances - centres des finances publiques. horaires d'ouverture. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats