1522345 résultats trouvés
- Question écrite n° 59617 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/07/2014
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. démission. conséquences
- Question au Gouvernement n° 4254 de M. Yann Capet
- Date de dépôt : 19/10/2016
- étrangers - immigration - Calais. perspectives
- Question écrite n° 52495 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 18/03/2014
- transports par eau - transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
- Question écrite n° 44841 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
- Question écrite n° 27281 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 28/05/2013
- déchets, pollution et nuisances - air - gaz carbonique. droits d'émission. vente. affectation du produit
- Question écrite n° 68555 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 11/11/2014
- chômage : indemnisation - généralités - lutte et prévention. perspectives
- Question écrite n° 4361 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 11/09/2012
- traités et conventions - traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire - référendum
- Question au Gouvernement n° 1288 de M. Thierry Solère
- Date de dépôt : 06/11/2013
- retraites : généralités - réforme - orientations. perspectives
- Question écrite n° 52108 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/03/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers scolaires. missions. statut
- Question écrite n° 92544 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 19/01/2016
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. concurrence. perspectives
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