188510 résultats trouvés
- Question écrite n° 11573 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 26/09/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Soutenir l'artisanat face à la baisse des NPEC des contrats d'apprentissage - Soutenir l'artisanat face à la baisse des NPEC des contrats d'apprentissage
- Question écrite n° 9498 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 04/07/2023
- agriculture - Difficultés de transmission des exploitations agricoles - Difficultés de transmission des exploitations agricoles
- Question écrite n° 10378 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 25/07/2023
- impôts et taxes - Augmentation de la taxe sur les boissons alcoolisées pour les brasseurs - Augmentation de la taxe sur les boissons alcoolisées pour les brasseurs
- Question écrite n° 10834 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 08/08/2023
- outre-mer - Dépôt des instruments juridiques de la ZEE de Mayotte auprès de l'ONU - Dépôt des instruments juridiques de la ZEE de Mayotte auprès de l'ONU
- Question écrite n° 8847 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 13/06/2023
- enseignement - Certification des enseignants - Certification des enseignants
- Question écrite n° 11668 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 03/10/2023
- agriculture - Dérives des ventes en démembrement de propriété - Dérives des ventes en démembrement de propriété
- Question écrite n° 4764 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 17/01/2023
- professions de santé - Manque d'orthophonistes - Manque d'orthophonistes
- Question écrite n° 8541 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 06/06/2023
- animaux - Stérilisation des chats - Stérilisation des chats
- Question écrite n° 12031 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 10/10/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
- Question écrite n° 10896 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 15/08/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Baisse des coûts des contrats d'apprentissage - Baisse des coûts des contrats d'apprentissage
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats