194654 résultats trouvés
- Question écrite n° 6613 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 21/03/2023
- réfugiés et apatrides - Nuitées hôtelières des demandeurs d'asile : de réelles diminutions ? - Nuitées hôtelières des demandeurs d'asile : de réelles diminutions ?
- Question écrite n° 8925 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 13/06/2023
- ordre public - Lacrymogènes : quel impact sur la santé des manifestants et des policiers ? - Lacrymogènes : quel impact sur la santé des manifestants et des policiers ?
- Question écrite n° 9848 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 11/07/2023
- enfants - Développement des maisons de naissance - Développement des maisons de naissance
- Question écrite n° 540 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 02/08/2022
- pauvreté - Mesures de lutte contre la violence des groupuscules d'extrême-gauche - Mesures de lutte contre la violence des groupuscules d'extrême-gauche
- Question écrite n° 18212 de M. Louis Boyard
- Date de dépôt : 28/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Utilisation abusive du dispositif FR-Alert - Utilisation abusive du dispositif FR-Alert
- Question écrite n° 3989 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 13/12/2022
- femmes - Hébergement gratuit à l'hôtel des femmes enceintes en Haute-Marne - Hébergement gratuit à l'hôtel des femmes enceintes en Haute-Marne
- Question écrite n° 7731 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 02/05/2023
- transports - Le manque de densité du réseau de transport dans le nord des Bouches-du-Rhône - Le manque de densité du réseau de transport dans le nord des Bouches-du-Rhône
- Question écrite n° 18687 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 11/06/2024
- sécurité des biens et des personnes - Garantir l'anonymat des pompiers lors des dépôts de plainte pour agression - Garantir l'anonymat des pompiers lors des dépôts de plainte pour agression
- Question écrite n° 18498 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 11/06/2024
- élections et référendums - Bonne tenue du scrutin du 9 juin 2024 en Nouvelle-Calédonie - Bonne tenue du scrutin du 9 juin 2024 en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 17700 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 14/05/2024
- administration - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation
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