Résultats de la recherche - Assemblée nationale

194650 résultats trouvés

Question écrite n° 18300 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 04/06/2024; enseignement - Absence des cours d'éducation à la sexualité - Absence des cours d'éducation à la sexualité
Question écrite n° 5872 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 21/02/2023; santé - Lutte contre le tabagisme et les cigarettes électroniques - Lutte contre le tabagisme et les cigarettes électroniques
Question écrite n° 816 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 09/08/2022; police - Effectifs de police dans le Bruaysis - Effectifs de police dans le Bruaysis
Question écrite n° 5786 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 21/02/2023; industrie - Délocalisation des usines Latécoère de Labège et Montredon - Délocalisation des usines Latécoère de Labège et Montredon
Question écrite n° 9201 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 20/06/2023; professions de santé - La situation des physiciens médicaux - La situation des physiciens médicaux
Question écrite n° 8245 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 23/05/2023; mer et littoral - Protocole Offshore de 1994 relatif à la protection de la mer Méditerranée - Protocole Offshore de 1994 relatif à la protection de la mer Méditerranée
Question écrite n° 7780 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 09/05/2023; économie sociale et solidaire - Difficultés du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) - Difficultés du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE)
Question écrite n° 18553 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 11/06/2024; étrangers - Répartition des migrants sur le territoire national - Répartition des migrants sur le territoire national
Question écrite n° 5039 de M. Christophe Bex: Date de dépôt : 31/01/2023; commerce et artisanat - Les artisans sont en danger ! - Les artisans sont en danger !
Question écrite n° 8392 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 30/05/2023; entreprises - Mandat au CSE - Mandat au CSE