770159 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 08/09/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 29/09/2009
- Audition, à huis clos, sur le fonctionnement de l'hôpital
- Présentation par la Cour des comptes des insertions dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2009 relatives à l'hôpital : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, M. Noël Diricq, conseiller maître, Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître, et Mme Carole Pelletier, rapporteure
- M. Jean-Yves Bertucci, président de la chambre régionale des comptes d'Île-de-France, et Mme Sylvie Boutereau-Tichet, conseillère référendaire à la Cour des comptes
- Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 02/07/2008
- Examen du rapport d'information sur les femmes et leur retraite
- Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 01/06/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Tassel, secrétaire général du syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP-FSU), accompagné de M. Pierre Duharcourt, membre du bureau national et M. Marc Champesme, secrétaire national, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 08/10/2008
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne à la santé sur la proposition de directive relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers 2
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/05/2011
- Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les questions mémorielles
- Date de réunion : 30/09/2008
- Table ronde sur le thème « Le processus commémoratif » 2
- Compte rendu de réunion n° 13 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 02/02/2012
- Évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : examen du rapport
- Prochaine séance 10
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/03/2010
- Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteure).
- Examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 1889) (Mme Catherine Vautrin, rapporteure)
- Amendements examinés par la commission.
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 04/02/2009
- Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
- Information relative à la commission 32
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats