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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/05/2009
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles
  2. de Mme Charlotte Duda, présidente de l'ANDRH (Association nationale des directeur des ressources humaines).
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne 2
  2. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 208 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/06/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Jacques Myard et Jérôme Lambert sur la politique industrielle
  2. II. Communication de Mme Anne Grommerch et de M. Régis Juanico sur l'Acte pour le marché unique (fiscalité et services publics)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/05/2011
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de représentants du ministère de la Culture et de la communication : Mme Laurence Franceschini, directrice générale des Médias et des industries culturelles, M. Georges-François Hirsch, directeur général de la Création artistique, M. Philippe Bélaval, directeur général des Patrimoines, M. David Zivie, sous-directeur des affaires financières au secrétariat général du ministère, M. Marc Drouet, sous-directeur de l'archéologie à la direction générale des Patrimoines, et Mme Isabelle Maréchal, chef du service du patrimoine à la direction générale des Patrimoines, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/07/2008
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial, sur des rapports particuliers de la Cour des comptes relatifs aux comptes et à la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Direction de l'action du gouvernement » pour 2008, programme « Présidence française de l'Union européenne » Mme Nicole Ameline, rapporteure pour avis
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et aménagement durables » du projet de loi de finances pour 2008 M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/05/2008
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/12/2009
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier VIAL, délégué général de l'Union nationale inter-universitaire (UNI) et de M. Rémi MARTIAL, membre de l'UNI .