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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission 6
  3. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Auditions, ouvertes à la presse, des syndicats agricoles sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/10/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Économie : Développement des entreprises et de l'emploi ; vote sur le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial)
  4. Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (Mme Isabelle Vasseur, Rapporteure pour avis)
  5. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  6. Examen des crédits de la mission :
  7. Recherche et enseignement supérieur :
  8. Politiques de la recherche (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
  9. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  10. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  11. Écologie, développement et aménagement durables :
  12. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
  13. Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
  14. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (n° 63) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/06/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. 2
  3. et à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées (n° 1451) (M. Yves Nicolin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/01/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la lutte contre la fraude sociale, de :
  2. Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
  3. Table ronde réunissant des syndicats de médecins
  4. ● Dr Jean-Claude Régi, président de la Fédération des médecins de France (FMF)
  5. ● M. Djamel Dib, président du collège des généralistes de la Fédération des médecins de France
  6. ● Dr François Wilthien, premier vice-président de MG France
  7. ● Dr Roger Hua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux (SML)
  8. ● Dr Claude Bronner, co-président de l'Union généraliste
  9. ● Dr Pascal Lamy, secrétaire général de l'Union généraliste
  10. ● M. Jean-Paul Hamon, coprésident de l'Union généraliste
  11. ● Dr Michel Combier, président de l'Union nationale des omnipraticiens français Confédération des syndicats médicaux français (UNOF-CSMF)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/04/2008
  1. Audition de M. Édouard Balladur, président du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 04/03/2009
  1. Présentation du rapport sur l'application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (M. Jacques Kossowski, rapporteur, et M. Maxime Bono, rapporteur-adjoint)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission Économie :
  3. Entreprises (M. Jean-Paul Charié, rapporteur pour avis)
  4. Tourisme (M. Daniel Fasquelle, rapporteur pour avis)
  5. Commerce extérieur (M. François Loos, rapporteur pour avis)
  6. Consommation (M. Jean-Gaubert, rapporteur pour avis)
  7. Communications électroniques et postes (M. Alfred Trassy-Paillogues, rapporteur pour avis)
  8. Mission Plan de relance de l'économie (Mme Laure de la Raudière, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Communication de M. Yves Deniaud, président du Conseil de l'immobilier de l'État, sur l'activité et l'actualité du Conseil
  2. Informations relatives à la Commission 12
  3. Présences en réunion 13