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Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2008
  1. Audition de Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale du personnel et de l'administration au MEEDDAT, M. Patrick Lambert, directeur général adjoint de Voies navigables de France, M. Daniel Horel, directeur des ressources humaines de l'Institut géographique national, M. Vincent Motyka, chef du service des effectifs et du budget et M Yves Malfilatre, sous-directeur des personnels techniques d'exploitation et contractuels au MEEDDAT
Compte rendu de réunion n° 117 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Tapie, ancien président du groupe Tapie, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/07/2009
  1. Examen, conjointement avec la commission des Affaires économiques, d'un rapport d'information de la mission d'information commune sur le prix des carburants dans les départements d'outre mer (MM. Jérôme Cahuzac et Jacques Le Guen, Rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/04/2008
  1. I. Réunion commune avec la Commission des affaires européennes du Sejm polonais
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d’enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens
Date de réunion : 22/01/2008
  1. Examen et vote sur le rapport présenté par M. Axel Poniatowski, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 218 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/07/2011
  1. I. Examen, conjoint avec la Commission des affaires sociales, du rapport d'information de Mme Valérie Rosso-Debord sur la prise en charge de la dépendance en Europe
  2. II. Communication de M. Guy Geoffroy sur l'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis sur le traitement et le transfert des données des dossiers passagers (données PNR)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2007
  1. Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme, sur les activités au Tchad de l'organisation « l'Arche de Zoé »
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/06/2010
  1. 2
  2. Amendements examinés par la Commission 26
  3. 41
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/01/2009
  1. Audition du général d'armée Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014