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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Bignon, président du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres, et de M. Yves Colcombet, directeur général.
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2008
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Informations relatives à la Commission 4
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/11/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Christophe Sirugue tendant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes (n° 3795) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de Mme Michèle Delaunay tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant, d'un conjoint ou d'un parent proche (n° 3793) dans le texte adopté par la commission (n° 3923 annexe au rapport) (Mme Michèle Delaunay, rapporteure)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission Ville et logement :
  3. Ville (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  4. Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 13 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Présentation de l'étude de faisabilité sur « l'efficacité énergétique des bâtiments neufs »
  2. Audition de la Commission Nationale Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
Date de réunion : 05/11/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, et de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (n° 1208 rectifié) et sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209)
Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les perspectives des pôles de compétitivité (MM. Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes, Rapporteurs) 2
  2. Information relative à la Commission 12
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/05/2008
  1. Examen du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (n° 820) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale (Haïti)