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Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Pérol, Président du groupe Caisses d'Épargne/Banques populaires
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2009
  1. Audition de M. Daniel Shek, ambassadeur d'Israël en France.
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général de la société Audiovisuel extérieur de la France (AEF), Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, Mme Marie-Christine Saragosse, directrice générale de TV5 Monde, ainsi que Mme Lidwien Van Dixhoorn, chef du service langue française à RFI.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les questions mémorielles
Date de réunion : 24/06/2008
  1. Audition de M. Bronislaw Geremek, historien, homme politique polonais, député européen 2
  2. Audition de M. Alain Finkielkraut, philosophe 9
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/07/2007
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités n° 71 (M. Benoît Apparu, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/06/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Patrick Bloche, François Hollande, Jean-Marc Ayrault, Mme Annick Lepetit et M. Joël Giraud et plusieurs de leurs collègues visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe (n° 586) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Jean-Marc Ayrault, Bernard Roman, Philippe Vuilque, Daniel Vaillant, Manuel Valls et plusieurs de leurs collègues simplifiant le vote par procuration (n° 3374) (M. Bernard Roman, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 14/12/2011
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 09/07/2008
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le bâtiment, dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 10/12/2008
  1. Examen de la proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants (n° 1182) (M. Jacques Domergue, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/06/2009
  1. — Examen du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)