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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Ville et logement :
  3. 11
  4. Présences en réunion 12
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, Médiateur du crédit, Président du Comité exécutif de la médiation
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/02/2010
  1. Communication de Mme Françoise Guégot sur son rapport au Premier ministre sur le développement de l'orientation professionnelle tout au long de la vie
  2. Présences en réunion 11
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault, sénatrice, vice-présidente de l'Association des maires de France (AMF) et présidente de la mission intercommunalité sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/07/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Communication de MM. Maurice Leroy et René Rouquet à la suite de leur mission d'observation des élections législatives en Irak le 7 mars 2010
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/05/2008
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2008
  1. • Audition de Mme Caroline de la Marnierre, présidente de Capital Com sur l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles 2
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/02/2010
  1. Examen du titre II « Transports » (articles 16 à 22 quater) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2008
  1. Audition de M. Messaoud Ould Boulkheir, Président de l'Assemblée nationale de la République islamique de Mauritanie