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Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/01/2008
  1. Audition de M. Juan-Manuel Santos, ministre de la défense nationale de la République de Colombie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 211 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Laurent Wauquiez, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, sur le partenariat euro-méditerranéen
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/02/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Organisation des travaux de la commission
  2. Échange de vues sur les rapports budgétaires pour avis 2
  3. Informations relatives à la commission 4
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 08/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Information relative à la Commission 6
  3. Présences en réunion 6
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Audition, conjointe avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale (saisine conjointe sur le fondement de l'article 47-2 de la Constitution)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Comolet, Président du directoire de la Caisse nationale des Caisses d'épargne, Philippe Dupont, Président directeur général de la Banque fédérale des banques populaires, Étienne Pflimlin, Président du Crédit mutuel et président du conseil de surveillance du CIC, Frédéric Oudéa, Directeur général de la Société générale, Georges Pauget, Directeur général du Crédit agricole SA et Baudouin Prot, Directeur général de BNP Paribas sur la situation, l'activité et les engagements des établissements bancaires bénéficiant de prêts et d'apports en fonds propres de la SFEF Société de financement de l'économie française et de la SPPE Société de prises de participation de l'État 2
  2. Information relative à la Commission 25
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/05/2009
  1. Examen du rapport d'information sur les amendes radars et l'efficacité de la politique de sécurité routière (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Examen du Titre III énergie climat (articles précédemment réservés) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis).
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Information relative à la commission