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Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/02/2012
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les nouvelles formes du mécénat culturel (M. Michel Herbillon, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/12/2011
  1. Réunion sur la situation en Egypte en présence de M. Peter Harling, directeur du projet Moyen-Orient à l'International Crisis Group et Mme Sophie Pommier, enseignante à l'Institut d'études politiques de Paris, directrice du Cabinet de conseil Méroé et spécialiste de l'Egypte
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Sornin, président-directeur général de CRÉOCÉAN (société de services et de conseils en environnement maritime), accompagné de M. Patrice Walter, docteur en géologie maritime et de M. Georges Claverie, spécialiste d'hydrodynamique maritime et de modélisation
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Autoroutes de la mer : ratification d'un accord avec l'Espagne n° 2299 (M. Jean Glavany, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/03/2011
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3149) (M. Bernard Depierre, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Audition de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
  2. Examen pour avis des crédits pour 2008 :
  3. Mission Ecologie, développement et aménagement durables : sécurité et affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 09/07/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'Aménagement du territoire, auprès du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire ;
  2. Information relative à la commission 11
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 02/04/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités 2
  2. Examen du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu, rapporteur) 14
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/04/2008
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la prescription en matière civile (n° 433) (M. Émile Blessig, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)