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- Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/05/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (Fedem), Mme Claire de Langeron, déléguée générale, et de M. Édouard de Lacoste Lareymondie, président de la Chambre syndicale du cuivre et de ses alliages.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
- Date de réunion : 12/06/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des personnes prostituées (n° 2832) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
- Date de réunion : 10/11/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de M. Jean-Noël Tronc, président de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 13/02/2013
- Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat et avec les membres français du Parlement européen, sur l'approfondissement démocratique de l'Union et l'intégration solidaire, avec la participation de M. Jean Arthuis, M. Daniel Cohn-Bendit, Mme Agnès Bénassy Quéré, M. Jean Pisani-Ferry et M. Yves Bertoncini
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/05/2016
- Communication de M. Pierre Lellouche, président, et Mme Karine Berger, rapporteure, sur les travaux de la mission d'information commune sur l'extraterritorialité de la législation américaine (réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 12/02/2015
- Audition de M. Marc Trévidic, vice-président chargé de l'instruction au pôle anti-terroriste du tribunal de grande instance de Paris
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/02/2016
- — Audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/02/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, du grand rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, du pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et de l'imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/07/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
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