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Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, rapporteurs au nom de la commission des affaires européennes de la mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 0025 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. I. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  2. II. Communication de MM. Philip Cordery et Michel Piron sur la proposition de directive relative aux qualifications professionnelles (COM(2011) 0883 final document E 6967)
  3. III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur l'Europe de la défense
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis).
  2. Informations relatives à la commission
  3. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, accompagné de Mme Christine Jouhannaud, directrice du département Protection sociale, travail et emploi, M. Adrien Cagniard, chargé de mission au pôle Protection sociale et solidarité, et Mme France de Saint Martin, chargée des relations avec les élus, sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/02/2017
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Philippe Martin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
  2. Vote sur cette nomination 13
Compte rendu de réunion n° 0099 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/11/2013
  1. Audition de M. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, sur la situation économique et financière de l'Union européenne et de la zone euro, et sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/02/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (texte de la Commission n° 4405) (Mme Laurence Dumont, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi ordinaire (texte de la Commission n° 4408) et organique (texte de la Commission n° 4404) visant à instaurer une obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection (Mme Fanny Dombre Coste, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 145 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/07/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau sur la politique européenne de la concurrence
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur la lutte contre la pollution atmosphérique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Table ronde sur l'élevage et l'environnement, avec la participation de M. Dominique Langlois, président d'Interbev, président de la FNICGV (Fédération des Industriels et des Commerçants de viande) et président de la SVA Jean Rozé ; M. Emmanuel Coste, éleveur ovin, président du comité d'experts « moutons » de l'office international de la viande et ambassadeur Climat à l'OIV ; M. Dominique Daul, éleveur bovin, responsable des dossiers « Environnement » d'Interbev ; M. Jean-Baptiste Dollé, chef du service environnement de l'Institut de l'élevage ; M. Arnaud Gauffier, chargé du programme « agriculture durable » à WWF France » ; M. Jean-Claude Bevillard, vice-président de France Nature Environnement en charge des questions agricoles.