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Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 04/07/2012
  1. Élection du bureau
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, chercheure associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) et à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2015
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2016.
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n° 660) (M. Philippe Doucet, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n° 1425) (M. Christian Assaf, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/01/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Compte rendu de réunion n° - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/07/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n° 2040) (Mme Frédérique Massat, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Audition de M. Jean-Christophe Dumont, chef de la division des migrations internationales à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'OCDE
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Examen du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2016
  1. — Audition de M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Dufour, directeur central du service industriel de l'aéronautique (SIAé)