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Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. M. Nicolas Brun, président d'honneur du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), coordonnateur du pôle protection sociale santé à l'UNAF et représentant des usagers à l'HAD de l'AP-HP, et M. Sylvain Fernandez-Curiel, chargé de mission Santé au CISS
  3. Table ronde réunissant des syndicats de médecins
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Veltz, président-directeur général de l'Établissement public de Paris Saclay
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information
Date de réunion : 13/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Berger, commissaire général de la section française à l'exposition universelle de Milan en 2015
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition de M. Pierre Bornard, vice-président du directoire de RTE, directeur général délégué chargé de l'économie, des marchés et de l'innovation
Compte rendu de réunion n° 0030 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/01/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles sur le financement du cinéma européen
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le lancement d'une coopération renforcée relative au projet de taxe sur les transactions financières
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles de Robien, ancien ministre, ancien maire d'Amiens
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Culture :
  3. • Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Colette Langlade, rapporteure pour avis)
  4. • Patrimoines (M. Gérald Darmanin, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/06/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution de M. Alain Bocquet, tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle (n° 1731) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 16/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Guillaume de Bodard, président de la Commission environnement et développement durable de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), M. Emmanuel Rodriguez, membre du comité directeur de l'Union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN), M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)