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Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/06/2016
  1. — Audition du général Grégoire de Saint-Quentin, commandant des opérations spéciales
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 :
  2. Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
  3. Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2012
  1. — Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2013.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2014
  1. — Projet de loi de finances pour 2015.
  2. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis)
  3. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Charles de La Verpillière, rapporteur pour avis)
  4. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis)
  5. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Marine » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
  6. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Air » (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis)
  7. Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces Dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/04/2016
  1. Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le programme de stabilité pour les années 2016 à 2019 et le programme national de réforme
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de M. Jacques Moineville, directeur général adjoint, suppléant Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins (MM. Christophe Caresche et Michel Piron, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Raymond Lang, membre du directoire "transports et mobilités durables" de France nature environnement (FNE), de M. Jean Thévenon, pilote du réseau "transports et mobilités durables" de France nature environnement (FNE), de Mme Lorelei Limousin, responsable des politiques climat transports du Réseau action climat France (RAC France) et de M. François Cuenot, représentant l'ONG Transport & Environnement.
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les acteurs de la filière « canne-sucre-rhum-bagasse » avec la participation de :
  2. Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l'ODEADOM (Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer) accompagnée de Mme Sandrine Chevillon, chef du pôle canne-sucre-rhum ;
  3. M. Philippe Labro, président du syndicat du sucre de La Réunion, accompagné de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale ;
  4. M. Patrick Lorcet, président-directeur général de l'usine Gardel au Moule (Guadeloupe) ;
  5. M. Emmanuel Detter, consultant auprès d'EURODOM (association de promotion des territoires ultramarins) accompagné de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement 2
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes handicapées, membres du conseil de la CNSA : Mme Malika Boubekeur, conseillère nationale Compensation et autonomie de l'Association des paralysés de France (APF), M. Arnaud de Broca, secrétaire général de la FNATH, association des accidentés de la vie, M. Michel Girard, vice-président de l'Union nationale des familles et amis de malades mentaux (UNAFAM), et Mme Christel Prado, présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), et M. Thierry Nouvel, directeur général
  3. Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes âgées, membres du conseil de la CNSA : M. Romain Gizolme, directeur de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), Dr Serge Reingewirtz, président du Syndicat national de gérontologie clinique (SNGC), M. Benoît Jayez, secrétaire général-adjoint de l'Union confédérale des retraités et des préretraités-Force ouvrière (UCR-FO), et M. Francis Contis, président de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA)