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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2011
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pfimlin, Président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Présentation du second rapport de la mission sur l'exécution des décisions de justice pénale sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice (M. Étienne Blanc, rapporteur)
  2. 14
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, président-directeur général d'OSEO, sur le financement du développement durable.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition M. Hael Al Fahoum, chef de la mission de Palestine en France
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/12/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection du secret des sources des journalistes (n° 1239) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 25/11/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Gabilla, président de la Fédération des promoteurs constructeurs (FPC), M. Pierre Quercy, délégué général, et Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles de l'Union sociale de l'habitat (USH), et M. Stéphane Dambrine, président de l'Union sociale pour l'habitat d'Ile-de-France (AORIF), en perspective de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Touati, directeur général délégué de Global Equities.
Compte rendu de réunion n° 10 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/12/2011
  1. Révision générale des politiques publiques : examen du rapport (M. François Cornut-Gentille et M. Christian Eckert, rapporteurs)
  2. Suivi des recommandations du rapport (n° 2925) sur les autorités administratives indépendantes : examen du rapport (M. René Dosière et M. Christian Vanneste, rapporteurs) 10
  3. Prochaine séance et calendrier prévisionnel des réunions du Comité 15
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition de M. Maurice Leroy, ministre de la ville
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Moisan, directeur de la stratégie et de la recherche, directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).